1. Éditeur du site
Le site Au Salon de Danse est édité par :
- Nom de l’entreprise : PLAZENET
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- SIREN : 448 360 198
- SIRET : 448 360 198 00031
- TVA intracommunautaire : FR36448360198
- Adresse du siège social : 35, rue Falguière – 75015 Paris, France
- Activité principale : Enseignement culturel (Code APE : 85.52Z)
- Date de création : 07/03/2003
- Directeur de publication : Valérie Plazenet
- Email de contact : [email protected]
- Téléphone : 01 45 38 91 33
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVH
- Adresse : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (depuis la France)
- Site web : www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Au Salon de Danse (textes, images, vidéos, graphismes, logo, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, modification ou distribution sans autorisation écrite préalable est interdite et passible de sanctions conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Protection des données personnelles
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Paris.